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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE
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CRISTAL DE LAQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRISTAL DE LAQUE
SIGMA COATINGS FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1652508
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2011

Présentation de la marque CRISTAL DE LAQUE

Déposée le 27 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTAL DE LAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE domicilié(e) 10, rue Henri Sainte-Claire Deville, F-92565 RUEIL-MALMAISON CEDEX (dossier no 2188817) - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 492 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS FRANCE SA domicilié(e) (dossier no 2188817) - France.

La marque CRISTAL DE LAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRISTAL DE LAQUE est expirée depuis le 27 mars 2011.

SIGMA COATINGS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALUX , PARCHEMIN , VOILE DE CERUSE , OPASATIN , SIGMAX MAT , SIGMURAL , SIGMACOLOR - LA COULEUR A LA CARTE , SIGMAT


SIGMA COATINGS FRANCE SA - 10, rue Henri Sainte-Claire Deville, F-92565 RUEIL-MALMAISON CEDEX (dossier no 2188817) - France - SIREN 413492042


SIGMA COATINGS FRANCE SA - (dossier no 2188817) - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2001 n°2188817 - Publication au BOPI 2001-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267325 - Publication au BOPI 1998-11-23

Peinture-laques